Archives de l’étiquette : mines

Jan 25

Une réforme du code minier qui arrive un peu tard

Verbatim : seul le prononcé fait foi Tout en étant désolé de devoir commencer de cette façon, je ne peux que regretter à mon tour que cette proposition de loi arrive si tard. Les chances que nous puissions aller au bout de la navette parlementaire m’apparaissent comme à beaucoup infimes. Pourtant ce sujet aurait mérité …

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Jan 19

“Pour que la Bretagne ne redevienne pas un champ de mines !”

Verbatim (seul le prononcé fait foi) Monsieur le Président, cher Jean-Paul, Je sais que la réforme du code minier est un sujet qui te tient à cœur. mais malgré ta ténacité, je regrette que l’examen de cette proposition de loi arrive si tard. Permettez-moi, chers collègues, de prendre l’exemple de ma région. La Bretagne a …

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Mar 16

Projet de recherches minières en centre Bretagne : j’ai interpellé Emmanuel Macron

M. le président. La parole est à M. Philippe Noguès, au titre des députés non inscrits. M. Philippe Noguès. Monsieur le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, vous avez récemment octroyé trois permis exclusifs de recherche minière en Bretagne à la société Variscan, dont l’un sur ma circonscription, le permis dit de Silfiac. Ces …

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Nov 06

Projets miniers en Centre Bretagne. Réunion au Ministère de l’Economie

En septembre dernier, le gouvernement, par l’intermédiaire du Ministre de l’Economie, a autorisé la société Variscan à explorer le sol et le sous-sol d’une zone correspondant à quatorze communes bretonnes, dont neuf dans le Morbihan (permis d’exploration dit de Silfiac). A la demande des maires concernés, j’avais, avec le sénateur du Morbihan Joël Labbé, adressé un courrier …

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Oct 05

Projet de mines en Centre-Bretagne : mon intervention auprès d’Emmanuel Macron

A la suite de l’octroi récent par le ministère de l’Economie – arrêté ministériel du 14 septembre 2015, paru au Journal Officiel du 25 septembre 2015 – d’un Permis Exclusif de Recherche (PER) à la société Variscan Mines pour le site dit de “Silfiac”, plusieurs maires des communes de la zone concernée ont souhaité se …

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