Archives de l’étiquette : code minier

Jan 25

Une réforme du code minier qui arrive un peu tard

Verbatim : seul le prononcé fait foi Tout en étant désolé de devoir commencer de cette façon, je ne peux que regretter à mon tour que cette proposition de loi arrive si tard. Les chances que nous puissions aller au bout de la navette parlementaire m’apparaissent comme à beaucoup infimes. Pourtant ce sujet aurait mérité …

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Jan 19

“Pour que la Bretagne ne redevienne pas un champ de mines !”

Verbatim (seul le prononcé fait foi) Monsieur le Président, cher Jean-Paul, Je sais que la réforme du code minier est un sujet qui te tient à cœur. mais malgré ta ténacité, je regrette que l’examen de cette proposition de loi arrive si tard. Permettez-moi, chers collègues, de prendre l’exemple de ma région. La Bretagne a …

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Oct 05

Projet de mines en Centre-Bretagne : mon intervention auprès d’Emmanuel Macron

A la suite de l’octroi récent par le ministère de l’Economie – arrêté ministériel du 14 septembre 2015, paru au Journal Officiel du 25 septembre 2015 – d’un Permis Exclusif de Recherche (PER) à la société Variscan Mines pour le site dit de “Silfiac”, plusieurs maires des communes de la zone concernée ont souhaité se …

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