Mai 27

Loi travail: adresse au président de la République !

Visuel mire commission - Le peristyle, la colonnade et le fronton du Palais Bourbon avec drapeaux - photo retouchée

 Aux côtés de député(e)s de toute la gauche et écologistes (liste en bas de page), j’ai signé ce jour cette adresse au Président de la République.

 Paris, le 27 mai 2016

Monsieur le Président de la République,

La France traverse une période de tensions sociales sans précédent alors que la gauche exerce le pouvoir. Nul ne peut se satisfaire d’une telle situation de conflits, d’exaspérations et de souffrances. Cette nouvelle crise était pourtant prévisible.

Nous n’avons pas cessé d’alerter. Comment s’étonner de cette colère toujours plus vive, des mobilisations qui se multiplient, quand un gouvernement issu de la Gauche et des écologistes, après les débats sur la déchéance de nationalité qui avaient déjà profondément meurtri la France, propose une réforme du Code du travail fondée sur l’inversion de la hiérarchie des normes, et assume de faciliter les licenciements ?

Comment s’étonner, dans un moment de grave défaillance démocratique, mais aussi de vibrantes aspirations citoyennes, que l’utilisation de l’article 49-3 de la Constitution, dès le début des débats parlementaires, sur un sujet aussi essentiel pour la vie quotidienne que le Code du travail, soit vécue comme un déni de démocratie ?

Ces orientations et ces décisions ne peuvent trouver en l’état une issue positive pour la France. C’est pourquoi nous vous demandons, Monsieur le Président de la République, d’agir sans attendre pour que le dialogue s’engage avec tous, et pour la sortie de crise que nous croyons encore possible.

D’un point de vue démocratique d’abord. En tenant compte de l’opposition majoritaire que suscite ce texte en France, à l’Assemblée nationale comme chez une majorité de citoyens et de syndicats. En retrouvant le chemin de l’écoute. En renouant avec l’esprit du Bourget. En cessant de vouloir imposer des dispositions dangereuses et régressives pour les travailleurs, et en renonçant à l’usage de l’article 49-3.

Sur le fond du texte ensuite. Il est encore temps d’abandonner ces réformes qui inquiètent légitimement et divisent inutilement la gauche, qui flexibilisent et insécurisent l’ensemble de nos concitoyens, pour enfin affirmer des choix, en matière d’emploi et de code du travail en faveur desquels il existe, en France et au Parlement, une majorité à gauche. Oui, nous savons tous qu’une telle majorité existe pour :

–       le maintien de la hiérarchie des normes et du principe de faveur, pour la mise en place de protections contre le dumping social entre entreprises, des mises en concurrences qui n’auront d’autre effet que de tirer vers le bas les salaires et l’ensemble de notre économie.

–       des mesures destinées à renforcer le dialogue social, le rôle des organisations syndicales, la présence des salariés dans les conseils d’administration des entreprises, car c’est là aussi un enjeu démocratique majeur.

–       une sécurité sociale professionnelle ambitieuse. Elle ne doit pas être une  contrepartie à un marché du travail devenu plus précaire et plus flexible mais bien un projet de société, de nouvelles conquêtes sociales pour des parcours de vie émancipateurs.

–       la mise en place, non pas de mesures éparses mais bien d’un ensemble de nouvelles protections dans l’économie numérique émergente et l’accentuation de la responsabilité sociale et fiscale des plateformes et autres acteurs économiques qui tirent d’immenses profits des innovations technologiques.

–       des dispositions visant à faciliter le partage du temps de travail, véritable enjeu de modernité, essentiel pour lutter efficacement contre le chômage, en rendant notamment plus coûteux, donc dissuasif,  le recours aux heures supplémentaires.

Notre responsabilité de parlementaires nous conduit aujourd’hui, Monsieur le Président, à vous presser d’agir. Il n’y a jamais de déshonneur à prendre en compte les aspirations du peuple, à faire le choix courageux  de l’apaisement et de la construction collective. Il y a un chemin capable de rassembler en France comme au Parlement.  S’obstiner aujourd’hui à lui tourner le dos fait courir à la France de grands dangers pour son avenir collectif.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur le Président de la République, l’assurance de notre très haute considération,

 

Laurence Abeille, députée du Val-de-Marne

Brigitte Allain, députée de Dordogne

Pouria Amirshahi, député des Français établis hors de France

François Asensi, député de Seine-Saint-Denis

Isabelle Attard, députée du Calvados

Danielle Auroi, députée du Puy-de-Dôme

Laurent Baumel, deputé d’Indre-et-Loire

Philippe Baumel, député de Saône-et-Loire

Huguette Bello, députée de la Réunion

Jean-Pierre Blazy, député du Val-d’Oise

Alain Bocquet, député du Nord

Michèle Bonneton, députée de L’Isère

Kheira Bouziane-Laroussi, députée de Côte-d’or

Isabelle Bruneau, députée de l’Indre

Marie-Georges Buffet, députée de Seine-Saint-Denis

Jean-Jacques Candelier, député du Nord

Fanélie Carrey-Conte, députée de Paris

Patrice Carvalho, député de l’Oise

Gaby Charroux, député des Bouches-du-Rhône

André Chassaigne, député du Puy-de-Dôme

Pascal Cherki, député de Paris

Sergio Coronado, député des Français établis hors de France

Marc Dolez, député du Nord

Cécile Duflot, députée de Paris

Aurélie Filippetti, députée de Moselle

Jacqueline Fraysse, députée des Hauts-de-Seine

Geneviève Gaillard, députée des Deux-Sèvres

Daniel Goldberg, député de Seine-Saint-Denis

Linda Gourjade députée du Tarn

Edith Gueugneau, députée de Saône-et-Loire

Benoît Hamon, député des Yvelines

Christian Hutin, député du Nord

Serge Janquin, député du Pas-de-Calais

Romain Joron, député de la Somme

Régis Juanico, député de la Loire

Jérôme Lambert, député de Charente

Jean-Luc Laurent, Député du Val-de-Marne

Christophe Leonard, député des Ardennes

Noël Mamère, député de Gironde

Alfred Marie-Jeanne, député de Martinique

Kléber Mesquida, député de l’Herault

Philippe Nogues, député du Morbihan

Christian Paul, député de la Nièvre

Michel Pouzol, député de l’Essonne

Patrice Prat député du Gard

Barbara Romagnan, députée du Doubs

Jean-Louis Roumegas, député de l’Herault

Nicolas Sansu, député du Cher

Eva Sas, députée de l’Essonne

Suzanne Tallard, députée de Charente-Maritime

Thomas Thevenoud, député de Saône-et-Loire

Stéphane Travert, député de la Manche

Michel Vergnier, député de la Creuse

 

Mai 25

Ma tribune dans Marianne : “La loi El-Khomri, symptôme de la doxa de Bruxelles ?”

Marianne, le 25/05/2016

Philippe Noguès, député du Morbihan et premier frondeur a avoir quitté le Parti socialiste, s’interroge sur les origines de la loi Travail. Par le biais des GOPE (documents sur les Grandes Orientations de Politique Economique), la Commission européenne incite ses pays membres à s’aligner sur sa doxa. Selon le parlementaire breton, la loi El Khomri n’en est qu’un nouvel exemple. Ce qui pose deux questions : l’Europe est-elle condamnée à être le cheval de Troie de l’ultra-libéralisme et que reste-t-il de la souveraineté populaire ?

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La loi Travail occupe la première place de l’actualité nationale depuis maintenant plusieurs semaines. L’obstination du gouvernement à faire adopter, par tous les moyens possibles, la réforme du code du Travail, rencontre de plus en plus de résistance dans la société. La mobilisation se durcit, malgré des débordements violents regrettables et condamnables, et les Français continuent de dire leur opposition à la Loi El-Khomri dans les différentes enquêtes d’opinion diligentées au fil des semaines. Il faut dire que la méthode employée par le gouvernement de Manuel Valls, notamment à l’Assemblée Nationale avec l’utilisation du 49-3 avant même la discussion sur le texte, a été largement perçu comme un coup de force, certes constitutionnel, mais hérité de coutumes politiques d’un autre temps.

En conséquence, des députés de gauche ont tenté en vain de déposer une motion de censure, et certains dont je faisais partie ont décidé malgré tout de censurer le gouvernement en votant le seul texte disponible. L’Histoire retiendra que les deux projets de loi les plus constestés du quinquennat de François Hollande auront été adoptés sans l’aval du Parlement, puisqu’en 2015, le gouvernement dégainait ce même article 49-3 pour faire adopter la loi Macron. Emmanuel Macron, qui déclare d’ailleurs aujourd’hui sans ciller que la modération salariale est la clef du redressement de l’industrie française ! Mais justement, d’où viennent ces lois, ces mesures dont le contenu idéologique semblait étranger à la gauche française, il n’y a pas si longtemps ?

Le rôle des « GOPE » et des recommandations de la Commission européenne

Qui, en France, connait les GOPE (Grandes Orientations de Politique Economique), ces documents pourtant extrêmement éclairants, surtout lorsque que l’on peut les examiner avec un regard rétrospectif, pour juger de leur influence sur la conduite des politiques économiques dans les différents pays membres de l’Union Européenne ? Rédigés dans un parfait langage technocratique, ils explicitent, depuis maintenant des dizaines d’années et avec une remarquable constance, les tenants et les aboutissants de l’idéologie néo-libérale de « Bruxelles ». La lecture de ces productions bruxelloises est ponctuée de nombreuses « pépites » ultra-libérales, disséminées généreusement dans le texte et assénées avec un style péremptoire qui ne laisse pas de place au doute.

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Mai 21

50ème anniversaire de la fermeture des Forges d’Hennebont

Laminoirs

Discours 50 ans Forges

Discours de Philippe Noguès, Député du Morbihan, à l’occasion du 50ème anniversaire de la fermeture des Forges d’Hennebont

(Inzinzac-Lochrist, le vendredi 20 mai 2016)

Seul le prononcé fait foi.

 Mesdames, Messieurs,

Chaque commune a une histoire. Mais pour certaines, plus particulières mais peu nombreuses, cette histoire se confond parfois avec l’Histoire tout court. Celle du pays, l’histoire de France. Et c’est le cas ici ! 

Ici à Inzinzac-Lochrist, avec d’abord il y a très longtemps, la révolution industrielle et la création des Forges en 1860. Forges d’Hennebont mal nommées puisqu’elles sont situées à Lochrist mais ce n’est pas le plus important.

Et d’ailleurs si elles ont été créées ici, ce n’est pas pour rien ! Parce qu’il y avait le Blavet, parce qu’il y avait des forêts tout autour, parce qu’il y avait des barrages sur le Blavet qui permettaient d’obtenir de l’énergie hydraulique peu couteuse. Et puis il y avait cet essor des conserveries de poisson qui augmentaient la consommation de fer blanc.

Et puis il faut le dire aussi, une main d’œuvre rurale disponible et travailleuse ! Et donc naturellement de cette histoire industrielle, nait une histoire sociale. Une histoire sociale qui reste profondément ancrée dans notre mémoire collective. 

Parce qu’il faut se rappeler que c’est en 1896  (les Forge créées en 1860), en 1896, c’est les premières propositions de lois sur la codification des lois ouvrières qui déboucheront plus tard sur le code du travail en 1910 .

1896, premières propositions de lois. 1900, création à Lochrist, dans l’usine, d’un syndicat, d’une caisse de secours et puis derrière, les premiers conflits sociaux. Avec en 1903 une grande victoire ouvrière, après une grève de 40 jours (et il faut se rendre compte de ce que ça veut dire à cette époque), suite à la suppression de la prime pour le nettoyage dominicale des fours.

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Mai 12

Pourquoi j’ai voté la censure

IMG_0240La gauche de gouvernement est à bout de souffle, elle a perdu ses valeurs. Après 4 ans d’une gestion libérale proche de celle de la droite, elle n’a plus de base. Pour la deuxième fois en 15 mois le gouvernement a été obligé de recourir, faute de majorité, à l’article 49/3 de la constitution, sans même laisser aux députés la possibilité de s’exprimer dans l’hémicycle. Quel constat d’échec ! Quel aveu de faiblesse !

Cette décision autoritaire n’est pas acceptable et appelle à une refonte profonde de nos institutions. Le Parlement est une nouvelle fois transformé en une simple chambre d’enregistrement des décisions de l’exécutif. Les représentants de la Nation sont floués, désinvestis de leur légitimité politique, et les Français avec !

Avec un certain nombre de députés nous avons tout fait, dans un premier temps, pour proposer une motion de censure de gauche. Cela n’a pas été possible à 1 voix près ! Il faut maintenant trouver le moyen de donner un coup d’arrêt à ces mesures archaïques et brutales condamnées par une majorité de Français.

Quand 3 citoyens sur 4 refusent cette réforme du code du travail, que le gouvernement leur impose malgré tout par un artifice constitutionnel qu’ils sont encore 75 % à rejeter… la République ne fonctionne plus ! Et le fossé entre les Français et les politiques continue à se transformer, jour après jour, en abime !

« L’homme libre est celui qui n’a pas peur d’aller jusqu’au bout de sa pensée “ disait Léon Blum. C’est une idée que je fais mienne aujourd’hui. J’ai donc pris la décision, en pensant à mes concitoyens, aux salariés concernés au premier chef, à la France et aux Français, de voter la censure du gouvernement.

Il ne s’agit pas de soutenir le texte de la droite qui m’est totalement étranger, dont je conteste chaque point et dont je combattrais farouchement toutes les orientations. Il s’agit simplement de l’utiliser pour traduire le rejet massif de la loi travail et du 49-3 par mes concitoyens ! Et que ceux qui ont appelé à voter Christian Estrosi ou Xavier Bertrand aux dernières élections régionales, ou qui ont défendu la déchéance de nationalité avec l’extrême droite, s’abstiennent de me donner des leçons de gauche !

Mai 11

Loi Travail, 49-3, motion de censure : mes interventions dans les médias


Journal 12/13 de France 3 Bretagne – 11 mai 2016

c175Edition de 18h du journal de France Bleu Breizh izel – 10 mai 2016

 

KNlu-1wvEdition de 9h du journal de Radio Montagnes Noires (RMN) – 11 mai 2016

Mai 10

Loi Travail : Le gouvernement choisit la brutalité du 49-3

1280px-Panorama_de_lhémicyle_de_lassemblée_nationale1Le gouvernement, par l’intermédiaire du Premier Ministre, a choisi d’utiliser l’article 49-3 de la Constitution dans le cadre de l’examen de la Loi Travail à l’Assemblée. Cette décision, certes conforme à nos institutions, n’en reste pas moins brutale et autoritaire, dans un contexte national de vive contestation de la politique menée par le gouvernement.

L’histoire retiendra que les deux projets de lois les plus controversés du quinquennat de François Hollande, la loi Macron l’an dernier, et la Loi Travail aujourd’hui, auront été adoptés sans l’aval du Parlement. Ces deux lois, marquées du sceau de la libéralisation et de la déréglementation demandées par la Commission de Bruxelles, visent à adapter la France, ses services publics et ses salariés, à un modèle qui n’est pas le sien.

Une nouvelle fois, le gouvernement a privé les représentants de la Nation de leur vote. Cette décision anti-démocratique n’est pas acceptable. Le Parlement est une nouvelle fois transformé en une simple chambre d’enregistrement des décisions de l’exécutif. Cet épisode malheureux révèle une nouvelle fois la crise des institutions, qu’il faudra, j’en suis convaincu, rapidement rénover sous peine de voir la défiance, qu’expriment déjà les Français, se transformer en dégoût.

Mai 03

France Bleu Breizh Izel – Mon interview sur l’examen de la loi Travail à l’Assemblée nationale

 

Avr 27

Handicap : ma question à Ségolène Neuville

Madame la Ministre,

Un mot pour commencer sur les résultats d’une enquête sur le respect de la loi par les Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), menée par 4 associations regroupant des familles concernées par le handicap.

Parce que certains chiffres avancés par l’enquête sont pour le moins inquiétants, notamment sur les délais de traitement des dossiers déposés par les personnes handicapées ou par leur représentant légal.

1°) Ainsi, 51% des personnes ayant répondu à l’enquête ont indiqué que leur MDPH ne respecte jamais ou très rarement le délai de réponse de 4 mois qui lui est imparti pour statuer sur une demande (Article R241-33 du Code de l’Action sociale et des familles). En savoir plus »

Avr 19

Liquidation de la conserverie Minerve : ma lettre à la ministre du Travail

la-conserverie-minerve-en-mauvaise-postureAyant pris connaissance de la situation particulièrement difficile que traverse les salariés de la société « Minerve », j’ai décidé d’interpeller à ce sujet la ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue Social, Myriam El Khomri.

L’entreprise de conserverie  « Minerve », dont les deux sites de production sont localisés à Quéven et Quimperlé, a en effet récemment été placé en liquidation judiciaire, entraînant le licenciement prochain de 75 salariés. Le principal actionnaire, un investisseur chinois, propose des conditions de licenciement particulièrement dures, avec notamment le versement d’indemnités minimales.

Dans la lettre ouverte envoyée ce jour à la ministre du Travail, je propose que l’Etat intervienne auprès des propriétaires de l’entreprise pour garantir un effort financier envers les salariés licenciés. Je demande aussi à ce que les pouvoirs publics veillent au suivi personnalisé et vigilant des salariés dans leur recherche de reclassement ou de formation.

Retrouvez ci-dessous le courrier en intégralité.

Télécharger (PDF, Inconnu)

Avr 08

Mon entretien au journal “Le Progrès Social” – 08/04/2016

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« Proposer une autre expression »

Ancien député frondeur, las des petits jeux politiciens, Philippe Noguès aspire à faire de la politique autrement, en repartant de la base, des territoires, en se détachant des partis qui « broient les idées et les initiatives ». Estimant que son engagement tardif dans la politique doit servir les citoyens et non quelques intérêts particuliers, c’est dans cette perspective qu’il a lancé le mouvement Voix de Gauche au printemps 2016.

LE PROGRÈS SOCIAL

Vous avez initié un mouvement appelé « voix de gauche » le 25 mars 2016. Quels sont ses objectifs et ambitions ?

PHILIPPE NOGUÈS

Le constat est simple : non seulement la gauche est explosée, mais visiblement aucune de ses composantes ne répond plus aux attentes des citoyens. Parce qu’elle a déserté le terrain des idées, des valeurs, elle a laissé la droite et l’extrême droite mener le combat culturel. Personne ne peut se réjouir de cet état de fait. Le peuple de gauche n’en finit plus de perdre ses repères quand les partis ont égaré leurs boussoles.

Le traditionnel clivage gauche-droite qui a rythmé la vie politique de notre pays depuis des dizaines d’années, est de plus en plus souvent remplacé dans l’esprit de nos concitoyens par le clivage peuple/élites. Les récentes révélations de la presse sur la fraude fiscale à grande échelle d’une partie de l’élite mondialisée renforcent encore ce sentiment. Pourtant je suis persuadé que les moments de fébrilité, de crises, peuvent devenir paradoxalement des moments d’audace et au final une chance de se réinventer collectivement. Et il est temps d’oser le risque et l’audace sous peine de disparaître ! Si nous savons nous appuyer sur ce qui nous rassemble, la diversité de nos sensibilités politiques sera au final une richesse. Elle nous permettra, à partir des valeurs qui ont fondé son ADN, de bâtir le nouveau logiciel d’une gauche prête à affronter les défis sociaux, environnementaux et économiques du monde d’aujourd’hui et de celui de demain.

L’objectif de Voix de Gauche c’est ça. Sortir de cette politique sans imagination, fédérer l’ensemble des forces de gauche pour reprendre le combat culturel. L’ambition est de devenir un espace commun pour l’ensemble de la gauche, un espace de dialogue, de refondation, de création, de résistance. Et c’est parce je suis persuadé que ce mouvement ne peut provenir que d’une ambition citoyenne, qu’il doit naître dans nos territoires, nos départements, nos régions ! C’est la raison pour laquelle Voix de Gauche est née en Bretagne, avec évidemment l’espoir que le mouvement pourra ensuite résonner ailleurs, dans d’autres territoires, dans d’autres régions françaises.

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